Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Miel des Français
Monsieur khalid samata

Numéro de dépôt :
4471601
Date de dépôt :
25/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2028
Le Miel des Français de khalid samata

Présentation de la marque Le Miel des Français

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2018 par monsieur khalid samata auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Miel des Français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-33 du 17 août 2018.

Le déposant est monsieur khalid samata domicilié(e) 40 RUE MOZART - 64000 - PAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur khalid samata domicilié(e) 40 RUE MOZART - 64000 - PAU - France.

La marque Le Miel des Français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4471601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Miel des Français arrivera à expiration en date du 25 juillet 2028.

khalid samata a également déposé les autres marques suivantes : MIELLERIE DAMINE


Monsieur khalid samata - 40 RUE MOZART - 64000 - PAU - France


Monsieur khalid samata - 40 RUE MOZART - 64000 - PAU - France


Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Miel : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.